Musique sur un site associatif

Pour un site associatif

Vous représentez un site associatif (associations, de  fondations, de  collectivités locales, d'établissements publics, d'administrations ...) qui ne réalisent pas de recettes par l'intermédiaire du site.

Les conditions préalables

  • Le site ne génère aucune recette directe ou indirecte (abonnement, publicité, sponsoring, produits dérivés ...).
  • Le site n'offre aucune œuvre musicale en téléchargement, même gratuitement.
  • Le site permet l'accès à un maximum de 100 œuvres par mois, quel que soit le type d'œuvres.

Rémunération mensuelle

Nombre d'œuvres mises en ligne

Jusqu'à 200 000 PAVM

Majoration par tranche de 100 000 PAVM supplémentaires

de 1 à 10 œuvres dans le mois

10 € ht
1 € ht

de 11 à 100 œuvres dans le mois

100 € ht 10 € ht

 

PAVM (pages vues par mois) : ensemble des pages web composant le site Internet visitées sur un mois civil par les utilisateurs du site.
Le forfait vous est facturé pour une période trimestrielle.