Musique sur son site web pour un particulier

Pour les particuliers

Vous présentez vos centres d'intérêt... sans que ce site ne soit la vitrine de votre activité professionnelle
(ex : profession libérale, artisan) ou d'une quelconque activité lucrative.

Les conditions préalables

Vous êtes une personne physique et vous exploitez un site en votre nom.

Votre site ne génère aucune recette directe ou indirecte (abonnement,  publicité,  sponsoring, produits dérivés...).

Si tel est le cas, reportez-vous au tarif applicable aux sites institutionnels.

Vous  n'offrez  aucune  œuvre  en  téléchargement  sur  votre  site,  même  gratuitement.

Vous exploitez un maximum de 10 œuvres musicales par mois sur votre site.

Rémunération (maximum de 10 œuvres par mois)

Forfait mensuel : 2 € ht

Forfait annuel : 20 € ht